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Conditions générales pour la boutique en ligne BWK Suisse
1. Généralités
La boutique en ligne BWK pour la Suisse est dans la responsabilité de Sesco Trading AG. Les présentes conditions générales (ci-après dénommées CGV) régissent les droits et obligations entre Sesco Trading AG et ses clients. En plaçant une commande, vous acceptez nos conditions générales. Des écarts ne sont efficaces que si elles sont confirmées par écrit par nous.
Des accords, modifications, ajouts et des déclarations juridiques ont besoin pour leur validité la forme écrite.
2. OFFRE ET COMMANDE
Les commandes seront acceptées seulement électronique dans notre boutique en ligne, mais pas par téléphone. Les offres de Sesco Trading AG dans la boutique en ligne ainsi que dans les listes de prix et les annonces sont sans engagement. Seulement après une confirmation écrite les commandes sont contraignantes pour Sesco Trading AG. Les annulations ou les modifications de commande ont besoin d'un accord écrit avec Sesco Trading AG. En outre Sesco Trading AG a le droit de facturer au client les frais les quelles se sont résulté.
Les informations de livraison, de dimensions, du poids et d'autres services dans la boutique en ligne ou dans les documents commerciaux ne peuvent être garantis et doivent être comprises que comme un guide seulement. Décisifs sont les spécifications actuelles au moment de la livraison de produits provenant de fournisseurs à Sesco Trading AG.
3. LIVRAISON ET REMISE DES PRODUITS
Les livraisons sont effectuées exclusivement par mode d'expédition à l'adresse de livraison. Nous sommes une boutique en ligne; on ne peut pas venir chercher la marchandise chez nous.
Les articles disponibles en stock sont expédiés généralement dans les 24 heures. En cas d'une livraison immédiate une confirmation de commande sera supprimée. Sesco Trading AG est habilité à des livraisons partielles. Les délais de livraison ou de services sont convenus seulement environ. L'information de certains délais de livraisons est soumise à la fourniture correcte et à temps de Sesco Trading AG par nos fournisseurs. En aucun cas les retards de livraison justifie toute réclamation ou droit de rétractation du contrat.
4. RÉCEPTION ET CONTRÔLE
Le client est tenu de contrôler immédiatement les marchandises livrées et d'informer par écrit Sesco Trading AG et le transporteur en cas de différence de quantité visibles tout de suit et un cas de différences de quantité déguisée dans les cinq jours après réception.
Tous dégâts, des défauts et des réclamations doivent être annoncés par écrit immédiatement après la découverte, au plus tard cinq jours après la réception de la marchandise. Autrement les produits fournis sont considérée comme approuvés.
5. TRANSFERT DE RISQUES
Le risque de perte accidentelle ou d'endommagement des produits passe avec la livraison des produits au transporteur à l'acheteur. Des dégâts ou des livraisons incomplètes extérieurement visibles doivent être documenté au moment de la livraison sur le bulletin de livraison.
6. RETOURS
Pour les retours de la marchandise par l'acheteur exige le consentement préalable de Sesco Trading AG et s'effectuent aux frais et risques du client (frais de restockage de CHF 20.-). Le retour des produits ne sera accepté que si les marchandises nous viennent renvoyées dans leur emballage original et accompagnées d’une copie de la facture. Logiciels ouverts ne peuvent pas être retiré, sous aucun prétexte. En principe il n'ya pas de droit de retour. Cela vaut également pour les produits, les quelles l'acheteur a commandé en raison des hypothèses fausses ou par erreur.
7. PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT
Tous les prix sont avec TVA et s'entendent net en francs suisses (CHF). Les coûts d'emballage et d'expédition (transport) ne sont pas inclus dans le prix. Écoles, des institutions publiques, des banques et des assurances contre facture, payable dans les 20 jours. Pour les projets spéciaux peuvent être convenues des conditions de paiement individuelles. Les prix des produits et charges seront calculées en utilisant la liste de prix au moment de la confirmation de commande ou de livraison. Erreurs et des fautes réservées. En cas de retard de paiement par le client Sesco Trading AG est en droit de suspendre en tout ou en partie toute autres livraisons au client sans préavis. Toutes les conséquences qui résultent d'une cessation de livraison, passent exclusivement à la charge du client.
8. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les marchandises livrées demeurent propriété de Sesco Trading AG jusqu'à leur paiement complet.
9. GARANTIE
Sesco Trading AG vous garantit que au moment de la livraison nos produits correspondent aux spécifications du contrat (si existant) et aux standards usuels.
Le client prend connaissance que Sesco Trading AG ne fait pas de contrôle de réception des produits livrés par les fournisseurs. Une critique de la livraison pour n'importe quelle raison ne dispense pas le client de payer la facture dans le délai de paiement convenu.
Sesco Trading AG ne fournit aucune garantie pour les produits livrés. Au client appartient exclusivement la garantie d'usine du fabricant, la quelle doit être effectués directement chez lui ou à celle indiquée par lui-même.
Le client reconnaît que la garantie est limitée généralement au chois par le fabricant / fournisseur pour réparation ou le remplacement des produits défectueux. Sesco Trading AG se réserve le droit de délivrer comme indemnisation de droits de garantie un produit de remplacement équivalent pour les articles les quelles ne sont plus disponible ou ont ne peut plus réparer. La garantie ne s'applique que si les produits ont été conservés en Suisse respectivement en la Principauté de Liechtenstein, et aucune tentative de réparation a eu lieu par des tiers.
Pour les produits logiciels le client est responsable pour le respect de l'accord de licence.
10. FORCE MAJEURE
Sesco Trading AG n'est pas responsable des manquements aux obligations contractuelles et les dommages et a le droit d'annuler des commandes confirmées tant que l'inexécution ou le dommage ne repose à une cause d'empêchement pas entraînable de Sesco Trading AG (qui comprend en particulier si nos fournisseurs ne peuvent pas livrer, les grèves, les activités terroristes, les conflits armés, problèmes de production ou de transport, les fluctuations des changes, les catastrophes naturelles, les mesures régaliennes).
11. RESTRICTION DE RESPONSABILITÉ
Sesco Trading AG est responsable seulement pour les dommages directs et uniquement si le client puisse prouver que cela était dû à une négligence grave de Sesco Trading AG, leurs agents auxiliaires ou d'un tiers qui Sesco Trading AG a mandater. La responsabilité est limitée au prix de chaque livraison ou prestation.
Toute autre responsabilité de Sesco Trading AG, ses agents auxiliaires et des tiers qui Sesco Trading AG a mandater est exclue pour des dommages de toute nature. En particulier le client n'a sous aucun prétexte le droit de remplacement pour les dommages les quelles ne sont causés pas au produit même, comme par exemple la perte de production, perte de données, perte de commandes et autres dommages indirects ou consécutifs, etc.
12. PROTECTION DES DONNÉES
Les données de nos clients sont soumises dans le cadre du déroulement en relation d'affaires de traitement de données électroniques. Sesco Trading AG se conformera à l'utilisation des données à caractère personnel, les dispositions de la loi fédérale sur la protection des données.
13. DIVERS
Si une disposition de ces CGV est totalement ou partiellement invalide, cela n'affectera pas la validité du contrat au demeurant. Sesco Trading AG est habilité à exécuter certaines obligations par les sous-traitants ou de céder à des tiers. Vous n'êtes pas autorisé à céder les obligations du présent accord.
14. FOR
Toutes les obligations sont soumises au droit suisse. Lieu d'exécution et le for est exclusivement Zofingen, AG, Suisse.
Sesco Trading AG
Swiss Distributor for calcs & mobiles
Junkerbifangstrasse 16
CH-4800 Zofingen
Sesco Trading AG
Téléphone: +41 62 745 22 22
Téléfax: +41 62 745 22 23
e-mail: info@sesco.ch
www: http://www.sesco.ch
1. Généralités
La boutique en ligne BWK pour la Suisse est dans la responsabilité de Sesco Trading AG. Les présentes conditions générales (ci-après dénommées CGV) régissent les droits et obligations entre Sesco Trading AG et ses clients. En plaçant une commande, vous acceptez nos conditions générales. Des écarts ne sont efficaces que si elles sont confirmées par écrit par nous.
Des accords, modifications, ajouts et des déclarations juridiques ont besoin pour leur validité la forme écrite.
2. OFFRE ET COMMANDE
Les commandes seront acceptées seulement électronique dans notre boutique en ligne, mais pas par téléphone. Les offres de Sesco Trading AG dans la boutique en ligne ainsi que dans les listes de prix et les annonces sont sans engagement. Seulement après une confirmation écrite les commandes sont contraignantes pour Sesco Trading AG. Les annulations ou les modifications de commande ont besoin d'un accord écrit avec Sesco Trading AG. En outre Sesco Trading AG a le droit de facturer au client les frais les quelles se sont résulté.
Les informations de livraison, de dimensions, du poids et d'autres services dans la boutique en ligne ou dans les documents commerciaux ne peuvent être garantis et doivent être comprises que comme un guide seulement. Décisifs sont les spécifications actuelles au moment de la livraison de produits provenant de fournisseurs à Sesco Trading AG.
3. LIVRAISON ET REMISE DES PRODUITS
Les livraisons sont effectuées exclusivement par mode d'expédition à l'adresse de livraison. Nous sommes une boutique en ligne; on ne peut pas venir chercher la marchandise chez nous.
Les articles disponibles en stock sont expédiés généralement dans les 24 heures. En cas d'une livraison immédiate une confirmation de commande sera supprimée. Sesco Trading AG est habilité à des livraisons partielles. Les délais de livraison ou de services sont convenus seulement environ. L'information de certains délais de livraisons est soumise à la fourniture correcte et à temps de Sesco Trading AG par nos fournisseurs. En aucun cas les retards de livraison justifie toute réclamation ou droit de rétractation du contrat.
4. RÉCEPTION ET CONTRÔLE
Le client est tenu de contrôler immédiatement les marchandises livrées et d'informer par écrit Sesco Trading AG et le transporteur en cas de différence de quantité visibles tout de suit et un cas de différences de quantité déguisée dans les cinq jours après réception.
Tous dégâts, des défauts et des réclamations doivent être annoncés par écrit immédiatement après la découverte, au plus tard cinq jours après la réception de la marchandise. Autrement les produits fournis sont considérée comme approuvés.
5. TRANSFERT DE RISQUES
Le risque de perte accidentelle ou d'endommagement des produits passe avec la livraison des produits au transporteur à l'acheteur. Des dégâts ou des livraisons incomplètes extérieurement visibles doivent être documenté au moment de la livraison sur le bulletin de livraison.
6. RETOURS
Pour les retours de la marchandise par l'acheteur exige le consentement préalable de Sesco Trading AG et s'effectuent aux frais et risques du client (frais de restockage de CHF 20.-). Le retour des produits ne sera accepté que si les marchandises nous viennent renvoyées dans leur emballage original et accompagnées d’une copie de la facture. Logiciels ouverts ne peuvent pas être retiré, sous aucun prétexte. En principe il n'ya pas de droit de retour. Cela vaut également pour les produits, les quelles l'acheteur a commandé en raison des hypothèses fausses ou par erreur.
7. PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT
Tous les prix sont avec TVA et s'entendent net en francs suisses (CHF). Les coûts d'emballage et d'expédition (transport) ne sont pas inclus dans le prix. Écoles, des institutions publiques, des banques et des assurances contre facture, payable dans les 20 jours. Pour les projets spéciaux peuvent être convenues des conditions de paiement individuelles. Les prix des produits et charges seront calculées en utilisant la liste de prix au moment de la confirmation de commande ou de livraison. Erreurs et des fautes réservées. En cas de retard de paiement par le client Sesco Trading AG est en droit de suspendre en tout ou en partie toute autres livraisons au client sans préavis. Toutes les conséquences qui résultent d'une cessation de livraison, passent exclusivement à la charge du client.
8. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les marchandises livrées demeurent propriété de Sesco Trading AG jusqu'à leur paiement complet.
9. GARANTIE
Sesco Trading AG vous garantit que au moment de la livraison nos produits correspondent aux spécifications du contrat (si existant) et aux standards usuels.
Le client prend connaissance que Sesco Trading AG ne fait pas de contrôle de réception des produits livrés par les fournisseurs. Une critique de la livraison pour n'importe quelle raison ne dispense pas le client de payer la facture dans le délai de paiement convenu.
Sesco Trading AG ne fournit aucune garantie pour les produits livrés. Au client appartient exclusivement la garantie d'usine du fabricant, la quelle doit être effectués directement chez lui ou à celle indiquée par lui-même.
Le client reconnaît que la garantie est limitée généralement au chois par le fabricant / fournisseur pour réparation ou le remplacement des produits défectueux. Sesco Trading AG se réserve le droit de délivrer comme indemnisation de droits de garantie un produit de remplacement équivalent pour les articles les quelles ne sont plus disponible ou ont ne peut plus réparer. La garantie ne s'applique que si les produits ont été conservés en Suisse respectivement en la Principauté de Liechtenstein, et aucune tentative de réparation a eu lieu par des tiers.
Pour les produits logiciels le client est responsable pour le respect de l'accord de licence.
10. FORCE MAJEURE
Sesco Trading AG n'est pas responsable des manquements aux obligations contractuelles et les dommages et a le droit d'annuler des commandes confirmées tant que l'inexécution ou le dommage ne repose à une cause d'empêchement pas entraînable de Sesco Trading AG (qui comprend en particulier si nos fournisseurs ne peuvent pas livrer, les grèves, les activités terroristes, les conflits armés, problèmes de production ou de transport, les fluctuations des changes, les catastrophes naturelles, les mesures régaliennes).
11. RESTRICTION DE RESPONSABILITÉ
Sesco Trading AG est responsable seulement pour les dommages directs et uniquement si le client puisse prouver que cela était dû à une négligence grave de Sesco Trading AG, leurs agents auxiliaires ou d'un tiers qui Sesco Trading AG a mandater. La responsabilité est limitée au prix de chaque livraison ou prestation.
Toute autre responsabilité de Sesco Trading AG, ses agents auxiliaires et des tiers qui Sesco Trading AG a mandater est exclue pour des dommages de toute nature. En particulier le client n'a sous aucun prétexte le droit de remplacement pour les dommages les quelles ne sont causés pas au produit même, comme par exemple la perte de production, perte de données, perte de commandes et autres dommages indirects ou consécutifs, etc.
12. PROTECTION DES DONNÉES
Les données de nos clients sont soumises dans le cadre du déroulement en relation d'affaires de traitement de données électroniques. Sesco Trading AG se conformera à l'utilisation des données à caractère personnel, les dispositions de la loi fédérale sur la protection des données.
13. DIVERS
Si une disposition de ces CGV est totalement ou partiellement invalide, cela n'affectera pas la validité du contrat au demeurant. Sesco Trading AG est habilité à exécuter certaines obligations par les sous-traitants ou de céder à des tiers. Vous n'êtes pas autorisé à céder les obligations du présent accord.
14. FOR
Toutes les obligations sont soumises au droit suisse. Lieu d'exécution et le for est exclusivement Zofingen, AG, Suisse.
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Junkerbifangstrasse 16
CH-4800 Zofingen
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Téléphone: +41 62 745 22 22
Téléfax: +41 62 745 22 23
e-mail: info@sesco.ch
www: http://www.sesco.ch